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Communications Promotionnelles

Note d'Information sur la confidentialité Communications Promotionnelles

Date révisée: avril 2020

Nous souhaitons vous informer que nous traiterons vos données personnelles dans le respect du Règlement (EU) 679/2016 (Règlement) et des éventuelles réglementations locales spécifiques en matière de protection des données à caractère personnel (données personnelles).

Vous trouverez ci-dessous toutes les informations concernant les traitements que nous effectuerons sur les données personnelles pour l'envoi de communications promotionnelles et de marketing.

La présente Note d'Information sur la confidentialité comprend la Note d'Information sur la confidentialité générale du Site, à laquelle se référer pour ce qui n’est pas détaillé ci-dessous.

1. Responsable du traitement

Le Responsable du traitement de vos données personnelles aux fins décrites au point suivant est Tod’s S.p.A., avec siège légal situé Via Filippo della Valle 1, Sant'Elpidio a Mare (FM) - Italie (UE).

2. Licéité et finalités du traitement.

Vos données personnelles seront traitées exclusivement avec votre autorisation explicite et spécifique au traitement de vos données personnelles, afin de procéder:

      i.     à des activités de marketing, au travers de l’envoi de newsletter, promotions, réductions, avantages et autres services, l’envoi d’informations commerciales ou promotionnelles et autres services, par la poste, appel d’un opérateur, vente directe, ou via e-mail, appel pré-enregistré, plates-formes de messagerie et SMS/MMS; ainsi pour participer à des manifestations ou événements, le déroulement d’études de marché et l’alerte concernant toute initiative spéciale consacrée aux clients du groupe TOD’S.

En plus de l'adresse e-mail, indispensable pour votre inscription à la newsletter, en fonction du type d'activité marketing que nous mènerons, nous pouvons utiliser des canaux/outils complémentaires (téléphone, courrier papier, etc.), en fonction des coordonnées que vous nous avez déjà communiquées ou que voudriez nous communiquer à l'avenir;

  ii.     à des activités de profilage, telles que l'analyse des informations concernant vos intérêts et préférences concernant nos produits et services et vos choix de consommation, également par le biais du recensement de la typologie et de la fréquence des achats que vous avez effectués on-line (via account personnel ou en modalité “guest”) et/ou dans les boutiques du groupe TOD’S, afin de mieux pouvoir vous servir lors de vos éventuels prochains visites dans l’unes des boutiques du groupe TOD’S; ainsi que, si vous avez donné votre autorisation au traitement de vos données personnelles à des fins marketing, pour vous transmettre promotions et invitations en accord avec votre profil, vos préférences et vos attentes.

Nous vous informons que, si vous décidez de ne pas consentir au traitement de vos données personnelles à des fins de marketing, cela nous empêcherait de vous fournir le service de newsletters et de communications promotionnelles et de marketing auquel vous êtes en train de vous abonner.

Si vous décidez de ne pas accorder votre consentement au traitement de vos données personnelles à des fins de profilage, cela ne vous empêcherait pas de mener à bien votre abonnement au service de communications promotionnelles, de newsletters et de marketing, car cela nous empêcherait seulement de concrétiser les fins visées au point ii).

Si vous ne souhaitez pas nous autoriser à traiter vos données personnelles aux fins indiquées, il vous suffira de ne pas "cocher" la case associée au traitement en question. Dans ce cas, sa volonté sera interprétée comme:

i. retrait de consentement si vous n'avez pas encore autorisé la société à traiter les données aux fins en question;

ii. retrait du consentement si vous aviez précédemment autorisé la société à traiter les données aux fins en question.

Par conséquent, la société (i) ne lancera aucun traitement de vos données personnelles dans le but en question ou (ii) ne cessera toutes les activités de traitement jusqu'à ce qu'elle soit légalement exécutée.

Nous pourrons, en outre, traiter vos données personnelles pour répondre à d’éventuelles obligations légales ou pour la poursuite d’un intérêt légitime, y compris fiscales et administratives, nôtre ou de tiers, dans le respect des conditions et des restrictions prévues par la réglementation en vigueur.

3.    Modalités de traitement

Le traitement sera effectué au moyen d'outils télématiques, papier et informatiques; ce traitement sera soumis aux principes d’exactitude, licéité, transparence et de tutelle de vos droits et de votre vie privée. En particulier, le traitement de vos données, également à des fins de profilage, pourra également avoir lieu au travers de systèmes automatisés, par exemple par le biais de la confrontation et de l’étude comparée de vos choix d’achat (typologie, quantité), durant une période déterminée et/ou une saison et par le biais de l’analyse de la typologie et du nombre de vos éventuelles demandes d’informations sur les produits, effectuées dans un cadre temporel prédéterminé.

Les données seront traitées de façon à réduire au minimum les risques de destruction, perte, d’accès ou de traitement non autorisé ou non conforme aux finalités de leur obtention.

4.   Cadre de communication et diffusion des données personnelles

Vos données personnelles ne feront pas l'objet de diffusion.

Vos données personnelles pourront être communiquées, exclusivement pour la poursuite des finalités ci-dessus, à sociétés, organismes ou consortiums chargées d’exécuter, pour notre compte, des tâches de nature technique et organisationnelle liées à la poursuite des finalités précédemment décrites, ainsi qu’aux Autorités Publiques qui en feraient la demande licite et formelle.

Tout transfert de vos données personnelles en dehors de l'Espace économique européen sera fondé sur des garanties adéquates, telles que des décisions d'adéquation, des clauses contractuelles types approuvées par la Commission Européenne ou d'autres garanties conformes à la législation sur la protection des données personnelles.

5.   Durée du conservation

Vos données personnelles seront traitées à des fins de marketing jusqu'à l'annulation de votre consentement.

Vos données personnelles seront traitées à des fins de profilage pour une période maximale de 7 ans à compter de la date de votre consentement. Ce terme sera automatiquement renouvelé chaque fois que vous effectuez un nouvel achat dans une boutique, un point de vente ou sur notre site web du groupe Tod's.

Si le traitement de vos données personnelles est effectué sur la base de dispositions légales ou d'un intérêt légitime de notre part ou de tiers, le traitement de vos données personnelles sera exclusivement limité au temps strictement nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels les données ont été collectées et/ou traitées.

6.   Droits de la personne concernée

Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles, de les modifier ou ajouter, de les supprimer ou de les transférer à un tiers; vous pouvez obtenir la limitation de leur traitement ou vous opposer au traitement lui-même.

Concernant, en particulier, les traitements à des fins de marketing et/ou de profilage, nous vous rappelons qu’à tout moment vous avez le droit de révoquer le consentement qui pourrait être donné.

Vous pouvez vous opposer à tout moment à l'envoi de marketing direct avec des outils automatisés (SMS, MMS, plateformes de messagerie et e-mails et notifications push) et traditionnels (courrier papier, téléphone avec opérateur); de plus, vous pouvez exercer ce droit partiellement, c'est-à-dire, dans ce cas, vous opposer, par exemple, uniquement à l'envoi de communications promotionnelles par le biais d'outils automatisés.

Vous pouvez exercer les droits susmentionnés à tout moment, en écrivant à notre délégué à la protection des données (DPO), à l'adresse e-mail : dataprivacyofficer@todsgroup.com.

Au cas où le traitement serait basé sur votre consentement, vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment sans affecter la légalité du traitement effectué avant la révocation.

Sans préjudice de la possibilité d'exercer votre droit de retirer le consentement préalablement accordé pour le traitement de vos données personnelles à des fins de marketing et/ou de profilage, en écrivant à dataprivacyofficer@todsgroup.com, nous tenons à souligner que dans toutes nos communications, il y a un lien web à travers lequel vous pouvez :

  • i. bloquer l'envoi du message reçu - et/ou -
  • ii. retirer votre consentement au traitement de vos données à des fins de marketing. Dans ce cas, toutes nos communications publicitaires et/ou promotionnelles cesseront et tout service de newsletter actif (relatif à n’importe quelle marque du Groupe Tod's) sera automatiquement désactivé -et/ou -
  • iii. retirer votre consentement à des fins de profilage.

En outre, vous pouvez à tout moment retirer (ou accorder) votre consentement au traitement des données personnelles à des fins de marketing et/ou de profilage en vous connectant à votre compte personnel, si vous en avez activé un, sur notre Site.

Au cas où le traitement serait basé sur votre consentement, vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment sans affecter la légalité du traitement effectué avant la révocation.

Nous nous chargerons d’exécuter tout exercice de votre droit dans les limites de la loi.

Enfin, nous vous rappelons que vous avez la faculté de déposer une réclamation à l'Autorité de contrôle si vous jugez qu’il y a eu violation de notre part de la réglementation concernant la protection des données personnelles.